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Divers

Circulaire 2325 - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Rapports défavorables consécutifs
15/09/2009. - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel administratif des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 - Interprétations et commentaires
Circulaire 2873 - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel ouvrier des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 - Interprétations et commentaires
Circulaire 3816 - Règlement de travail - Erratum [cette circulaire annule et remplace la circulaire 3749 du 04/10/2011]
Circulaire 4220 - Procédure applicable au licenciement des membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
Circulaire 4958 - Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel directeur et enseignant, au personnel auxiliaire d'éducation, au personnel paramédical, au personnel psychologique et au personnel social des établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci

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